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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN
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VERT Y PRATIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT Y PRATIC
LE GOURMET FOREZIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4365669
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
VERT Y PRATIC de LE GOURMET FOREZIEN

Présentation de la marque VERT Y PRATIC

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT Y PRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN domicilié(e) 12 RUE DES ROCHETTES - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 451 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque VERT Y PRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT Y PRATIC arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

LE GOURMET FOREZIEN a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR , UNIO , DÎNE VIT' , LE GOURMET FOREZIEN , DINEVIT' , LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL


LE GOURMET FOREZIEN, Société par actions simplifiée - 12 RUE DES ROCHETTES - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 343451985


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.